Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LOSTETODO
/
LE MONT SAINT CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONT SAINT CLEMENT
LOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3211253
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013
LE MONT SAINT CLEMENT de LOSTE

Présentation de la marque LE MONT SAINT CLEMENT

Déposée le 21 février 2003 par LOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONT SAINT CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est LOSTETODO domicilié(e) 49 avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE MONT SAINT CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT SAINT CLEMENT est expirée depuis le 21 février 2013.

LOSTE a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN , NIEDERBOURG , RIVER LORD , SYLVAIN , LES BONS FEUX , LE BATONNET , CAMENDOUX , PERCHIZO


LOSTE, Société en nom collectif - 49 avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 1 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507707 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 1 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°507706 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 19 août 2009 - Changement de nature juridique n°507705 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons, saucissons, saucisses, jambon, boudin, conserves de viande ; viandes de porc, gelées de viande, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, pâtés à la viande, sandwiches, jus de viande ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) , épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.